portant réglementation permanente de la circulation sur les routes de montagne par temps de neige ou de verglas
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "2001" du filtre Année, pour la valeur "Circulation" du filtre Domaine, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 466 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de BURNHAUPT-LE-HAUT
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 27, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Sondernach
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant réglementation permanente de la circulation au carrefour des RD 201 et RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Meyenheim
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/10/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 103, hors agglomération, sur le territoire des communes de Gommersdorf et d'Hagenbach
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/10/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant modification permanente de la signalisation au carrefour des RD 1 bis et RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/10/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant modification de la signalisation au carrefour des RD 201 et RD 3 bis, hors agglomération sur le territoire de la commune de Meyenheim
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/10/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin